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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE
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LE ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROYAL
FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE, société anonyme, 2, rue de l'Industrie, 25000 BESANCON.

Numéro de dépôt :
1248392
Date de dépôt :
17/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1993

Présentation de la marque LE ROYAL

Déposée le 17 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAL est expirée depuis le 17 octobre 1993.

FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL , YEARLING , AKYLON , CHLOÉ , DORYCK , OLD VIC


FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE, société anonyme, 2, rue de l'Industrie, 25000 BESANCON. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Montres et pièces d'horlogerie.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.